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V-1.2, r. 5 - Règlement sur les véhicules hors route

Article 11.2.3
Versions de la disposition

Texte complet
11.2.3. Nul ne peut installer ou faire installer un silencieux sur une motoneige s’il n’est pas conforme à la norme indiquée à l’article 11.2.2, telle que la norme se lit lors de l’installation ou du remplacement du silencieux.
Le présent article ne s’applique pas à l’installation ou au remplacement du silencieux d’une motoneige dont l’année de modèle est antérieure à 2011.
L.Q. 2020, c. 26, a. 141.
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